Marque expirée - Marque en non vigueur

ANGELUS
SARL BRASSERIE D'ANNOEULLIN SARL

Numéro de dépôt :
1427603
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
26/06/2017

Présentation de la marque ANGELUS

Déposée le 26 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE D'ANNOEULLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « ANGELUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE D'ANNOEULLIN domicilié(e) 4 GRAND PLACE,59112 ANNOEULLIN (dossier no 2341593) - 59112 - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 506 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BRASSERIE D'ANNOEULLIN domicilié(e) 4 GRAND PLACE,59112 ANNOEULLIN (dossier no 2341593) - 59112 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANGELUS est expirée depuis le 26 juin 2017.

BRASSERIE D'ANNOEULLIN a également déposé les autres marques suivantes : PASTOR ALE , SAINT VAAST


SARL BRASSERIE D'ANNOEULLIN SARL - 4 GRAND PLACE,59112 ANNOEULLIN (dossier no 2341593) - 59112 - France - SIREN 458506870


SARL BRASSERIE D'ANNOEULLIN - 4 GRAND PLACE,59112 ANNOEULLIN (dossier no 2341593) - 59112 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2007 n°2341593 - Publication au BOPI 2007-05-18

Renouvellement sans limitation n°2090700 - Publication au BOPI 1997-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription le 26 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578324 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-26

Inscription le 26 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578323 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-26

Bière ale